Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAIZA
SARL FRUITS IBERIQUES

Numéro de dépôt :
97690914
Date de dépôt :
04/08/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2007

Présentation de la marque YAIZA

Déposée le 4 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITS IBERIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YAIZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITS IBERIQUES domicilié(e) MI ST CHARLES, BP5114, 66031 PERPIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 276 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MARC SANMARTIN SARL FRUITS IBERIQUES - France.

La marque YAIZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAIZA est expirée depuis le 4 août 2007.

FRUITS IBERIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PRESCO , LE REDOUTABLE , LA CONFIANCE , COPRES


SARL FRUITS IBERIQUES - MI ST CHARLES, BP5114, 66031 PERPIGNAN CEDEX - France - SIREN 348276719


MONSIEUR MARC SANMARTIN SARL FRUITS IBERIQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais, plantes naturelles, à l'exclusion des tomates ; produits forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences).